Marque expirée - Marque en non vigueur

PLANET ACTION
SPOT IMAGE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3518334
Date de dépôt :
03/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2017
PLANET ACTION de SPOT IMAGE

Présentation de la marque PLANET ACTION

Déposée le 3 août 2007 par la Société Anonyme (SA) SPOT IMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANET ACTION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPOT IMAGE domicilié(e) 5, rue des Satellites,31400 TOULOUSE - 31400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 089 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANET ACTION est expirée depuis le 3 août 2017.

SPOT IMAGE a également déposé les autres marques suivantes : Reference 3D , GRAIN Global Risk Agricultural INtelligence , SPOT Online Access , ISTAR , SPOT IMAGE , S SPOT IMAGE , SPOTView , SPOT IMAGE , I4D , YouMapps


SPOT IMAGE Société Anonyme - 5, rue des Satellites,31400 TOULOUSE - 31400 - France - SIREN 325089589


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Antennes. Enregistreurs à bande magnétique. Unités à bande magnétique (informatique). Bandes (rubans) magnétiques. Bandes vidéo. Caméras. Caméras vidéo. Disques compacts (audio-vidéo). Disques optiques compacts. Disques magnétiques. Disques optiques. Supports de données optiques. Supports de données magnétiques. Emetteurs (télécommunication). Intermédiaires (photographie). Lecteurs de disques compacts. Lecteurs optiques. Logiciels (programmes enregistrés). Logiciels de jeux. Miroirs (optique). Instruments d'observation. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Appareils de navigation par satellite. Satellites à usage scientifique. Appareils de téléguidage. Transmetteurs (télécommunication) ; tous les produits cités dans cette classe étant relatifs à un programme d'observation de la terre et d'information géographique destiné à évaluer et à mesurer le phénomène de changement climatique.

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Transmission par satellite. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférence ; tous les services cités dans cette classe étant relatifs à un programme d'observation de la terre et d'information géographique destiné à évaluer et à mesurer le phénomène de changement climatique.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, information en matière de divertissement ou d'éducation, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, production de films, services d'imagerie numérique, publication de livres, location de films cinématographiques, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation et conduite de colloques dans le domaine de l'exploitation de données satellitaires et des produits dérivés, organisation et conduite de conférences dans le domaine de l'exploitation de données satellitaires et des produits dérivés, organisation et conduite de congrès dans le domaine de l'exploitation de données satellitaires et des produits dérivés, organisation et conduite de séminaires dans le domaine de l'exploitation de données satellitaires et des produits dérivés, photographie, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, reportages photographiques, publication de textes autres que textes publicitaires dans le domaine de l'exploitation de données satellitaires et des produits dérivés, publication électronique de livres et de périodiques en ligne dans le domaine de l'exploitation de données satellitaires et des produits dérivés, montage de programmes télévisés, tous les services cités dans cette classe étant relatifs à un programme d'observation de la terre et d'information géographique destiné à évaluer et à mesurer le phénomène de changement climatique.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception dans le domaine de l'exploitation des données satellitaires et des produits dérivés, services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de l'exploitation des données satellitaires et des produits dérivés, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels dans le domaine de l'exploitation des données satellitaires et des produits dérivés, reconstitution de bases de données, consultation sur la protection de l'environnement dans le domaine de l'exploitation des données satellitaires et des produits dérivés, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), élaboration (conception) de logiciels, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), expertises de gisements pétrolifères, expertises géologiques, recherches géologiques, analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères, levées de terrain, prospection de pétrole, planification en matière d'urbanisme, programmation pour ordinateurs, prospection géologique ; tous les services cités dans cette classe étant relatifs à un programme d'observation de la terre et d'information géographique destiné à évaluer et à mesurer le phénomène de changement climatique.